Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Copain Calin les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Nom du site : Copain Calin
URL : https://iutavignon-but3mdee-alt-projet5.ux-digit.com
Éditeur : Copain Calin
Forme juridique : SARL
Capital social : 10 000 €
Siège social : 4 Rue Joseph Vernet, 84000 Avignon
Numéro SIRET : 123 456 789 00014
RCS / RM : Avignon 84000
TVA intracommunautaire : FRXXXXXXXXX
Email : contact@copaincalin.com
Téléphone : 04 67 34 28 90

2. Directeur de la publication

Nom : Dupont Laurent
Qualité : Président

3. Hébergement du site

Hébergeur : IONOS
Adresse : 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
Téléphone : 0970 808 911
Site web : https://www.ionos.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Copain Calin (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, ainsi que les peluches personnalisées et leurs visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Le site Copain Calin collecte et traite des données personnelles dans le cadre de la gestion des commandes, de la personnalisation des peluches, du service client et, le cas échéant, de l’envoi de communications commerciales.

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7. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Les photos des peluches personnalisées sont non contractuelles : des variations mineures peuvent exister en fonction des options de personnalisation choisies.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.